Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMI
MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE/HAUTE-LOIRE dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
92421961
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2012

Présentation de la marque AMI

Déposée le 3 juin 1992 par MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE/HAUTE-LOIRE dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE/HAUTE-LOIRE dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 72 rue du 11 novembre,42003 SAINT-ETIENNE (dossier no 2218395) - 42003 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218395) - 69006 - France.

La marque AMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMI est expirée depuis le 3 juin 2012.

MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE/HAUTE-LOIRE dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : AMI ACTION MUTUALISTE INTERDEPARTEMENTALE , MODULAMI , PREVIAMI


MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE/HAUTE-LOIRE dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité - 72 rue du 11 novembre,42003 SAINT-ETIENNE (dossier no 2218395) - 42003 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218395) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 12 juin 2002 - Changement de dénomination n°348284 - Publication au BOPI 2002-06-12

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2218395 - Publication au BOPI 2002-03-15

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

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